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Je fais des travaux

Profils

Assainissement non-collectif (SPANC)

Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) L’assainissement non collectif (ANC) désigne donc les filières d’assainissement privées qui sont sous la responsabilité d’un acteur privé : le propriétaire et ou ...
Cadastre solaire

Le Cadastre Solaire Soleil 14, le service public solaire dans le Calvados / Eure (communes de la CCPHB) Dans le cadre de son Plan climat air énergie territorial, la Communauté de communes du Pays de Honfleur - Beuzeville s’est engagée à multiplier ...
Comment payer ma redevance ?

Une redevance d'assainissement non collectif annualisée Depuis le 1er janvier 2013 le premier cycle de contrôle est achevé, cette date marque la fin du système forfaitaire de 85€ / prestation. Afin de garantir l’équilibre budgétaire ...
Concevoir son projet de construction

Concevoir son projet de construction Un projet de construction réclame un investissement personnel, financier, en temps et en énergie très important. Vous devrez respecter les différentes réglementations applicables, constituer des dossiers ...
Déchèteries

Accès aux déchèteries ATTENTION Fermées les dimanches et jours fériés. Accès autorisé jusqu'à 10 minutes avant la fermeture. Pour les particuliers : (dans la limite de 1m³/jour par type de ...
Déchets verts

Modalités de collecte des déchets verts Les déchets végétaux (tontes, tailles de haies, feuilles, déchets floraux...) ne doivent pas être jetés avec les déchets résiduels. Plusieurs solutions s'offrent à vous : Valorisation par paillage ou ...
Encombrants

Modalités de collecte des encombrants Avant de vous inscrire, donnez une seconde vie à vos objets non détériorés : ECO’SPACE : Rue Louis Gillain, 27210 Beuzeville - Du mardi au samedi de 10h à ...
Entretenir son installation

Entretenir son installation Surveiller Le remplissage des siphons, le bon écoulement des effluents, le niveau d’accumulation dans les décanteurs-dégraisseurs, la corrosion des ouvrages en béton, l’état physique général, le fonctionnement ...
Je vends ma maison

Vendeur / Acheteur / Notaires... que faire? Obligation de transparence Dans le cadre d’une transaction immobilière, le vendeur doit informer l’acquéreur potentiel de l’état réel de la filière d’assainissement non collectif qui équipe le ...
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal Le nouveau PLUi (14 - 27) Le nouveau PLUi a été adopté le 11 décembre 2024 à l'échelle des 23 communes du territoire de la Communauté de Communes du Pays de ...
Les associations du territoire

Pour découvrir les associations du territoire, cliquez sur .
Les contrôles

3 Situations... 3 Prestations Les Diagnostics Le diagnostic consiste en un état des lieux visant à évaluer le potentiel de fonctionnement de votre filière. Le SPANC a pour mission de vous apporter une information claire sur l’état de ...
Mission et enjeux

Mission et enjeux Le SPANC a pour mission d'assurer les contrôles administratifs et techniques des filières d'assainissement privées sur le territoire de la communauté des communes du pays de Honfleur-Beuzeville. Il veille à la protection ...
Obtenir son autorisation

Obtenir son autorisation La CCPHB est la garante du développement harmonieux du territoire, de la qualité architecturale des projets de constructions, et de leur insertion paysagère. Dans l’objectif de préserver la qualité du cadre de vie, de ...
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) Pourquoi un Plan Climat Air Energie Territorial ? Le Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), comme son prédécesseur le PCET, est un outil de planification qui a pour but d’atténuer le ...
Qu'est ce qu'un document d'urbanisme ?

Qu’est ce qu’un document d’urbanisme ? La CCPHB est compétente en matière de Planification, c’est-à-dire d’élaboration et d’évolution des documents d’urbanisme. On appelle « Documents d’Urbanisme », les documents locaux ...
Réhabilitation

Réhabilitation : Marche à suivre Tout commence par une étude de sol Dans le cadre de votre projet, vous devez justifier le choix, le dimensionnement l’implantation et les modalités spécifiques de mise en œuvre de la filière qui assurera la gestion ...

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